Feodale

Histoire des institutions politiques (2^ème semestre)

Par Mr Olivier Devaux

(Suite de l’époque féodale)

B) L’évolution à l’intérieur des grandes principautés

Le mouvement de désintégration des structures public ne s’est pas arrêté au niveau des grandes principautés, le phénomène c’est aussi déroulé aux niveaux inférieurs : dans chaque principauté les agents publics inférieurs vont chercher à établir l’hérédité et l’autonomie de leur fonction (10-11^ème siècle). Le duc conserve l’autorité judiciaire au plus haut niveau et les prérogatives de souveraineté. Exemple : le duc de Normandie ou le duc de Barcelone.

Dans d’autres grands fiefs (plus nombreux), l’autorité du grand seigneur va être affaiblie car les puissants propriétaires (évêques, vicomte) vont pratiquer à leur niveau une politique de renforcement d’autorité sur les hommes, d’hérédité et d’autonomie vis-à-vis du duc.

Parfois le vicomte va être le vassal du comte (duc) dont il relève (son territoire), parfois ce vicomte va relever d’un autre prince et va ainsi tenter d’assurer son indépendance en jouant des rivalités entres maisons princières. Exemple : Le comté de Toulouse, il y a les vicomtes de Béziers qui parviennent à une indépendance et constitue une principauté à l’intérieur de la principauté de Toulouse : La famille Trancavel. En portant leurs hommages au comte de Barcelone, résultat = dans la pratique certaines grandes principautés apparaissent comme une agrégation de seigneurie multiple

C) Château et châtelain

Au dessous du niveau du comte et vicomte, le morcellement seigneurial continue de s’accomplir de façon très complexe. La construction de nombreuses forteresses (insécurité) va contribuer à la formation d’un type de seigneurie : la châtellenie (fief du châtelain).

Dès l’époque franque, il existe des domaines ou bourg fortifiés (insécurité), aux 9 ème et 10 ème siècles de nouvelles fortifications sont construites pour résister aux raides normands et musulmans.

A la fin du 10^ème siècle, elles se multiplient encore du fait des guerres privées entres grandes du royaume. Dans cette période, construire une fortification et assurer sa défense apparait comme la technique la plus sur pour se protéger de l’adversaire et préparer la riposte. Le château constitue un élément de puissance, cela devient un centre de protection et devient un élément de groupement humain.

A l’époque franque, le droit d’élever les fortifications est réservé au roi seul et par délégation au comte. Cependant, comme pour les autres droits, va être le sujet d’usurpation aux niveaux des grands. Les ducs, les comtes devenu indépendant du pouvoir royal vont multiplier les forteresses aux frontières de leurs principautés, également en construire sur les axes de communication pour se protéger des invasions et des voisins et/ou affermir leur autorité sur la région.

Evolution : à l’origine le châtelain (gardien du château) le castellanus est l’agent, le subordonné révocable du comte. La garnison du château reste sous l’autorité du comte.

En réalité il va y avoir tendance à l’hérédité : ces châtelains ont reçus à titre de rétribution les terres autour du château, désormais la fonction de châtelain et les terres vont être considérées comme un « honneur » indivisible tenu à titre de fief hérédité.

Beaucoup de grands propriétaires laïcs ou ecclésiastiques construisent eux même des châteaux pour défendre leur domaine, avec autorisation du comte ou de leur propre autorité. Si le comte n’est pas assez fort pour en obtenir la destruction et pour maintenir le principe selon lequel il ne peut y avoir de château sans son aveu : l’usurpation réussi et la construction devient le maître du pays contrôlé par la garnison.

Le châtelain va acquérir le droit de ban : le pouvoir de justice. La puissance sur la zone qu’il domine et qu’il protège. Résultat = la châtellenie devient une seigneurie.

Le degré d’autonomie du châtelain varie selon les principautés dans les régions où les pouvoirs du grand seigneur sont fortement établi, les châtelains reste des subordonnés obéissant qui assure la défense et rendre la justice sous autorité du grand seigneur. Ex : la Normandie.

Dans d’autres régions où la dislocation du pouvoir est plus complexe : châtelains deviennent des seigneurs indépendants. Exemple : Montpellier.

Chapitre 2 : La seigneurie dans la société féodale

Le terme de seigneur est un terme moderne, les hommes de l’époque et les documents n’expriment pas l’existence d’une catégorie abstraites mais un rapport : on est seigneur de quelqu’un ou quelque chose. En effet cette situation de seigneur correspond à une relation concrète d’autorité sur les hommes et sur les terres. Les documents de l’époque vont qualifier ces puissants de : Senior ou Dominus. Ou alors ces documents énumèrent les prérogatives du seigneur sur ses hommes. Où ces documents emploi le terme de Justicia = car le seigneur est celui qui exerce un pouvoir sur les hommes et ce pouvoir se manifeste par l’exercice de la justice.

Section I) La justice dans la seigneurie

I) Justice est pouvoir

Entre le 10 et 12^ème siècles, les droits de justice (régaliens) vont passer progressivement entre les mains de l’aristocratie (grands propriétaires, comte autonome). Ce mouvement tient en grande partie de la décadence de l’autorité souveraine, qui va permettre aux grands d’étendre leurs prérogatives.

Ce mouvement correspond aussi aux transformations de l’organisation domaniale : la diminution de la réserve, le recul des corvées (paysans ont une tenure contre un travail gratuit sur la réserve) + le morcellement en fief. Tous ces éléments vont être compensés par le développement de droit de l’exercice du pouvoir de justice.

A) De la justice publique carolingienne aux justices seigneuriales

L’organisation judiciaire féodoseigneuriales, c’est établie à partir des ruines du système carolingien de justice publique. Au 10^ème siècle, le système carolingien se dégrade, alors l’idée de la justice souveraine recule et disparaît même dans certaines régions. Résultat = les plaibs ne vont plus jouer qu’un rôle d’arbitrage, de plus lorsqu’un individu lésé s’adresse à des juges le recourt n’est guère efficace. Les comtes, les ducs, haut niveau aristocratie, paraissent avoir perdu de vue l’idée d’une justice qui ordonne et condamne. Les grands seigneurs se comportent plutôt comme des médiateurs. Devant les plaibs, les actes qui sont passés seront le plus souvent des accords entre les partis, ou des renonciations.

Début 11^ème siècle, l’impuissance de la justice est à son comble, exception faite de la Normandie, la Catalogne et la Flandre.

Les institutions judiciaires vont reprendre petit à petit, plus d’efficacité et de netteté, en effet à mesure que les hiérarchies féodales se précisent, les plus puissants seigneurs vont être en mesure de faire respecter plus souvent leurs décisions. Exemple : le roi de France va oser de nouveau faire comparaître le défendeur (accusé) devant sa cour et assurer l’exécution de la sentence. Exemple : 1108, le roi Louis IV (le Gros) va convoquer sans succès le sir du Puiset (un village en Ile-de-France), puis il l’élève une armée, fait le siège du château et s’empare du seigneur (jugé et château rasé).

Dans l’ensemble du royaume, l’organisation des justices seigneuriales se consolide au cours du 12^ème siècle, avec la renaissance d’une justice ayant valeur obligatoire.

Le pouvoir du seigneur justicier se rattache à l’ancien droit de ban qui appartenait au roi et par délégation au comte. Ce pouvoir de ban va fonder le pouvoir de justice répressif (le banum : pouvoir de commander et sanctionner ceux qui n’obéissent pas), il permet aussi au seigneur d’imposer des règles dans la zone qui relève de lui.

B) Les catégories de justice : la haute et la basse justice

1) La haute Justice ou justice de sang ou plaid de l’épée

Compétences : Matière pénal : les crimes punies de mort ou de mutilation. Meurtre, viol, incendie volontaire.

En matière civil : ce sont les litiges qui peuvent donner lieu à la preuve par duel judiciaire : toutes les questions de propriété et toutes les affaires relatives au statu des personnes (esclave/homme libre), qui fixe de façon définitive le statu d’un individu et ses descendants (statu héréditaire).

Les emblèmes de la haute justice sont d’abord :

- Le Gibet (pouvoir de condamner à mort, pendaison)

- Les fourches patibulaires (une série à la suite de pendaison) perpétué jusqu’au 18^ème siècle (Toulouse : la barrière de Paris), supprimé avec la révolution. Patibulum = partie de bois de la crusifixition.

- Le pilori

La haute justice (Heures perdues de Pierre Barthes) dérive de la justice du comte carolingien, auxquels étaient réservés les Majores Causae.

Au 10^ème et 11^ème siècle, cette haute justice n’appartient qu’aux successeurs des comtes francs. Cependant, le démembrement de la puissance publique s’étend poursuivit en dessous du niveau de comte, beaucoup de seigneur de moyenne importance vont devenir haut justicier, soit par concession soit par usurpation. Les hauts justiciers deviendront beaucoup plus nombreux que ne l’étaient les comtes francs. Cette qualité de haut justicier va être beaucoup plus fréquente dans les régions où la désagrégation de la puissance publique a été la plus complète. Exemple : Île-de-France, la famille de Garlande était haut justicière sur une rue de Paris.

2) L a basse justice

Vient de la juridiction du vicaire carolingien qui jugeait les minores. La compétence est limitée aux affaires de moindres importances.

En matière pénale : les délits punies d’une amende de moins de 60 sous. Exemple : petit délit rural, les injures, les coups.

En matière civil : toutes les affaires qui n’entrainent pas la preuve pas duel judiciaire. Exemple : une créance.

La basse justice est moins élevé en dignité et moins profitable (les amendes) que la haute. Par contre celui qui exerce la basse justice est souverain dans les limites de sa compétence : le bas justicier n’est pas subordonné au haut justicier en matière judicaire.

La situation réelle est très complexe : 

- l’intérêt pour les droits de justice est si grand que même les plus petits seigneurs vont s’efforcer d’acquérir justice sur leur terre.

- La justice devient un élément du patrimoine : appartient à la famille, hérédité. Résultat = elle peut être aliéné (vendre ou donner), vendable à un tiers. Elle peut aussi être divisée en part très nombreuses après plusieurs générations (partages successoraux).

Dans le midi il est fréquent que chacune la justice appartiennent à plusieurs seigneurs en copropriété, qui doivent alors se concerter pour rendre la justice en commun ou pour nommer un déléguer.